Mentions légales
Conformément à la loi française pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) et au Code de droit économique belge, les informations suivantes sont portées à la connaissance des visiteurs du site.
Éditeur du site
Le site noyau.pro est édité par Noyau, société par actions constituée au Québec (Canada).
- Courriel : jp@noyau.pro
- Siège : Montréal (Québec), Canada
- Formulaire de contact : noyau.pro/contact
Noyau est une société canadienne. Elle ne dispose pas de numéro de TVA intracommunautaire européen.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Jean-Philippe Beaulieu, représentant de la société éditrice.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Aeris Network
407 St Laurent Blvd suite 501
Montréal, Québec H2Y 2Y5, Canada
aerisnetwork.com
Points de contact
Noyau est une société québécoise. Elle accompagne des clients au Canada et en Europe francophone (France, Belgique, Suisse, Luxembourg), à distance depuis Montréal. Elle ne dispose d’aucun bureau en Europe : le travail est réalisé à distance, par Jean-Philippe Beaulieu, depuis Montréal. Quelle que soit votre zone, le contact se fait par courriel à jp@noyau.pro ou via le formulaire de contact.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, visuels, logos, code source) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété de Noyau ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Responsabilité
Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif. La société éditrice s’efforce d’en assurer l’exactitude mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, des omissions ou de l’indisponibilité temporaire du service. Les liens vers des sites tiers sont fournis pour votre commodité, sans engagement quant à leur contenu.
Droit applicable et juridiction
Le présent site et les présentes mentions sont régis par le droit applicable au Québec et au Canada. Tout litige relatif à leur utilisation relève, à défaut de règlement amiable, des tribunaux compétents du Québec. Le traitement des données personnelles des personnes situées dans l’Union européenne respecte par ailleurs le Règlement général sur la protection des données (RGPD), comme détaillé dans notre politique de confidentialité.
Dernière mise à jour : 7 juin 2026.